Marque figurative
Marque suisse · 480014 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 480014
- Numéro de demande
- 07266/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 2000
- Enregistrée
- 3 janv. 2001
- Publiée
- 25 janv. 2001
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2030
- Priorité
- 22.12.1999 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 11.03.02, 19.01.04, 26.01.01, 26.01.16, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de purification et d'adoucissement d'eau et système de filtration sous pression de carbone pour eau potable, et parties pour ces produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 11, Appareils de purification et d'adoucissement d'eau et système de filtration sous pression de carbone pour eau potable, et parties pour ces produits., 21, Bouteilles vendues vides., 32, Eau potable et eau de source. → 11, Appareils de purification et d'adoucissement d'eau et système de filtration sous pression de carbone pour eau potable, et parties pour ces produits.
- Classification internationale
- 11,21,32 → 11
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 12 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 23 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- AMWAY Corporation, 7575 Fulton Street, East, Ada (MI 49355), Etats-Unis d'Amérique → Alticor Inc., 7575 Fulton Street, East, Ada (MI 49355), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001
- 25 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.