CLOS DES ARÔMES

Marque suisse · 480138 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
480138
Numéro de demande
08255/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 2000
Enregistrée
10 janv. 2001
Publiée
30 janv. 2001
Radiée
5 févr. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons non alcooliques

Texte déposé

Boissons non alcooliques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2021

  2. 12 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    Excellentea S.A., Route Cantonale, 1844 Villeneuve → Jean-Louis Bovet, Route du Simplon 21, 1845 Noville
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.08.2010

  3. 14 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 30 janv. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2001

Parties

Titulaire

Jean-Louis Bovet

1845 Noville

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.