M

Marque suisse · 480459 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
480459
Numéro de demande
08674/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((écriture; circle)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((écriture; circle))
Déposée
21 juil. 2000
Enregistrée
19 janv. 2001
Publiée
12 févr. 2001
Radiée
6 nov. 2003
Motif
Révoquée
Priorité
11.02.2000 US
Remarques
Priorité partielle: voir la liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  2. 12 févr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.