ROYOR

Marque suisse · 480770 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
480770
Numéro de demande
09938/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROYOR ((fig.))
Déposée
17 août 2000
Enregistrée
25 janv. 2001
Publiée
19 févr. 2001
Radiée
21 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; à l'exception des produits en plaqué ou doublé or, en métal doré ou en imitation or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2011

  2. 19 févr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2001

Parties

Titulaire

Jean-Marc Kuhn

1009 Pully

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.