ORTHO-TEAM
Marque suisse · 480967 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 480967
- Numéro de demande
- 14630/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ORTHO-TEAM ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 2000
- Enregistrée
- 30 janv. 2001
- Publiée
- 23 févr. 2001
- Protégée jusqu’au
- 12 déc. 2030
- Couleurs revendiquées
- Blau (Pantone 286) und rot (Pantone 214)
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.08, 02.01.16, 02.01.23, 27.05.01, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Orthopädische Hilfsmittel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 7 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.07.2020
- 6 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 25 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.08.2010
- 2 nov. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 26 juin 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ORTHO-TEAM Holding AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern → Ortho-Team Holding AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 26 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
2 entrées antérieures
- 2 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- Ortho-Team AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern → ORTHO-TEAM Holding AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern
Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005
- 23 févr. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 38 du 23.02.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.