Marque figurative
Marque suisse · 481075 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481075
- Numéro de demande
- 06479/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mai 2000
- Enregistrée
- 1 févr. 2001
- Publiée
- 27 févr. 2001
- Protégée jusqu’au
- 30 mai 2030
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques de provenance genevoise; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INTELTECH SA, Rue Saint-Honoré 1, case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 10 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans → Chrono Star International Participations Groupe, Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man → Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 21 déc. 2021
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 21.12.2021
- 6 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 21 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2009
- 19 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
3 entrées antérieures
- 30 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod → FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 30.03.2009
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 27 févr. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.