SOVRANA
Marque suisse · 481214 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481214
- Numéro de demande
- 10862/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOVRANA ((fig.))
- Déposée
- 12 sept. 2000
- Enregistrée
- 5 févr. 2001
- Publiée
- 1 mars 2001
- Radiée
- 18 avr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2011
- 1 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.