Marque figurative
Marque suisse · 481224 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481224
- Numéro de demande
- 04502/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 juin 1997
- Enregistrée
- 5 févr. 2001
- Publiée
- 2 mars 2001
- Protégée jusqu’au
- 6 juin 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.03.01, 14.03.13, 17.02.01, 17.02.02, 17.02.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits en métaux précieux ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie; bijouterie; tous ces produits revêtant une autre forme que la forme déposée; métaux précieux et leurs alliages compris dans cette classe; pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 20 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.05.2022
- 31 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 26 févr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chopard International S.A., 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg → Chopard International SA, Route de Promenthoux, 1197 Prangins
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 26 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 2 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 43 du 02.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.