Marque figurative
Marque suisse · 481329 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481329
- Numéro de demande
- 09914/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2000
- Enregistrée
- 6 févr. 2001
- Publiée
- 7 mars 2001
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.20, 08.01.21, 08.01.22
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cacao et préparation à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; bonbons; sucre; gommes à mâcher; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits, gaufrette, gâteaux; produits alimentaires compris dans la classe 30 pour la préparation des desserts et des poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, confiserie glacée; céréales et produits alimentaires à base de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.07.2020
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 18 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.12.2009
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 7 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.