Sport Cross
Marque suisse · 481376 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481376
- Numéro de demande
- 09356/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sport Cross ((fig.))
- Déposée
- 8 août 2000
- Enregistrée
- 7 févr. 2001
- Publiée
- 8 mars 2001
- Protégée jusqu’au
- 8 août 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à moteur
Texte déposé
Motorfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 3 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2020
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 4 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
- 4 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
- 8 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.