Marque figurative

Marque suisse · 481416 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
481416
Numéro de demande
09472/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 août 2000
Enregistrée
8 févr. 2001
Publiée
8 mars 2001
Radiée
14 mars 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
14.07.2000 US
Remarques
Detaillierte Liste im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerbetriebssysteme und Computer-Software.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  2. 18 mai 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.05.2010

  3. 8 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.