Marque figurative
Marque suisse · 481416 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 481416
- Numéro de demande
- 09472/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 août 2000
- Enregistrée
- 8 févr. 2001
- Publiée
- 8 mars 2001
- Radiée
- 14 mars 2011
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 14.07.2000 US
- Remarques
- Detaillierte Liste im Aktenheft.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Computerbetriebssysteme und Computer-Software.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2011
- 18 mai 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2010
- 8 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.