BALL

Marque suisse · 481418 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
481418
Numéro de demande
09907/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BALL ((fig.))
Déposée
21 août 2000
Enregistrée
8 févr. 2001
Publiée
8 mars 2001
Radiée
20 août 2002
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, horloges, chronomètres à arrêt; cadrans de montres, instruments et appareils d'horlogerie et chronométriques; boîtes de montres, étuis, écrins et boîtes adaptés pour tous les produits précités; parties et pièces pour tous les produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 8 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.