Marque figurative

Marque suisse · 481923 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
481923
Numéro de demande
09556/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juil. 2000
Enregistrée
22 févr. 2001
Publiée
21 mars 2001
Radiée
28 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Œufs

Texte déposé

Eier.

Café, boulangerie et confiserie

Pâtes alimentaires

Texte déposé

Teigwaren.

Boissons alcoolisées

Eierlikör.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  2. 21 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2001

Parties

Titulaire

Fritz Marti

7157 Siat

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.