Q streuplus
Marque suisse · 482026 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 482026
- Numéro de demande
- 10198/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Q streuplus ((fig.))
- Déposée
- 28 août 2000
- Enregistrée
- 26 févr. 2001
- Publiée
- 26 mars 2001
- Radiée
- 4 avr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Häckselstroh.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2011
- 26 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.