Marque figurative

Marque suisse · 482225 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
482225
Numéro de demande
10568/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 sept. 2000
Enregistrée
28 févr. 2001
Publiée
28 mars 2001
Radiée
31 mars 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.

Électronique, logiciels et instruments

Instruments de mesure de distances, de hauteurs et/ou d'angles; micromètres, pieds à coulisse, calibres, comparateurs, règles de mesure, parties de ces instruments comprises dans cette classe; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la transmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, et leurs parties, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs et en tant que modules de contrôle de qualité.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

  2. 30 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  3. 28 juin 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Melius S.A., 16, chemin du Closalet, 1023 Crissier → Melius S.A., Rue Principale 43-45, 2735 Bévilard

    Publié dans Swissreg le 28.06.2010

  4. 23 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  5. 28 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.