Marque figurative
Marque suisse · 482225 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 482225
- Numéro de demande
- 10568/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 2000
- Enregistrée
- 28 févr. 2001
- Publiée
- 28 mars 2001
- Radiée
- 31 mars 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.
Électronique, logiciels et instruments
Instruments de mesure de distances, de hauteurs et/ou d'angles; micromètres, pieds à coulisse, calibres, comparateurs, règles de mesure, parties de ces instruments comprises dans cette classe; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la transmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, et leurs parties, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs et en tant que modules de contrôle de qualité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 30 juin 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 28 juin 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Melius S.A., 16, chemin du Closalet, 1023 Crissier → Melius S.A., Rue Principale 43-45, 2735 Bévilard
Publié dans Swissreg le 28.06.2010
- 23 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001
- 28 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.