Marque figurative

Marque suisse · 482227 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
482227
Numéro de demande
10581/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 sept. 2000
Enregistrée
28 févr. 2001
Publiée
28 mars 2001
Radiée
11 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Refroidisseurs pour eau en bouteilles et distributeurs d'eau de boisson comprenant un système de chauffage/réfrigération électrique et/ou un appareil de carbonation; fontaines d'eau de boisson et refroidisseurs pour eau pressurisée, unités de distribution pour points d'utilisation d'eau, de filtration, et d'osmose inverse, pour production d'eau potable pour usage domestique; déshumidificateurs électriques pour ôter l'humidité de l'air par condensation; humidificateurs électriques pour fournir de l'humidité à l'atmosphère d'une pièce ou autre enceinte fermée, leurs parties et accessoires, à savoir, cuves extérieures, récepteurs de boissons, panneaux de remplacement frontal, supérieur, inférieur et latéraux d'un refroidisseur pour eau en bouteilles et de distributeurs d'eau de boisson; vannes de fontaines d'eau de boisson et de refroidisseurs pour eau, de barboteur et vannes régulatrices de pression; récupérateurs de drainage d'eau de fontaine et de refroidisseurs pour eau pressurisée, filtres et épurateurs pour tuyauteries, connecteurs et coudes, tubes et pistolets de distribution de verres à boire; robinets pour refroidisseurs d'eau et pour fontaines d'eau de boisson et distributeurs d'eau de boisson; éviers muraux pour fontaines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.04.2011

  2. 18 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Oasis Corporation, 265 North Hamilton Road, Columbus (OH 43213), Etats-Unis d'Amérique → ZOHAR WATERWORKS, LLC, 112, South Tryon Street, Suite 700,, c/o Patriarch Partners II, LLC, CHARLOTTE, NORTH CAROLINA 28284, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  3. 7 nov. 2001

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    B INTERNATIONAL, Industrial Estate, Bunree Road, Ballina Co, Mayo, Irlande → OASIS East Spolka z ograniczona odpowiedzialnoscia, ul. Konstytucji 11/226, 44-100 Gliwice, Pologne, B INTERNATIONAL, Industrial Estate, Bunree Road, Ballina Co, Mayo, Irlande

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  4. 22 août 2001

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    B INTERNATIONAL, Industrial Estate, Bunree Road, Ballina Co, Mayo, Irlande

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  5. 28 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.