E-CDIS

Marque suisse · 482582 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
482582
Numéro de demande
10506/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 sept. 2000
Enregistrée
28 févr. 2001
Publiée
5 avr. 2001
Protégée jusqu’au
4 sept. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Moteurs (à l`exception des moteurs pour véhicules terrestres), pièces et raccords pour lesdits moteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2020

  2. 23 mai 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

  3. 24 févr. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

  4. 24 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

  5. 5 avr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 05.04.2001

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

47-go, 2-ban, 1-chome Shikitsuhigashi, Naniwa-ku (Osaka), JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.