i-VTEC

Marque suisse · 483031 · Marque combinée · En vigueur

La marque i-VTEC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
483031
Numéro de demande
13116/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
i-VTEC ((fig.))
Déposée
3 nov. 2000
Enregistrée
22 mars 2001
Publiée
23 avr. 2001
Protégée jusqu’au
3 nov. 2030
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Land, in der Luft oder auf dem Wasser sowie Bestandteile aller vorgenannten Waren, soweit in Klasse 12 enthalten, insbesondere Motoren für Landfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2020

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 4 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 04.10.2010

  4. 8 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

  5. 23 avr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.