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Marque suisse · 483033 · Marque combinée · En vigueur

La marque .com telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
483033
Numéro de demande
14106/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
.com ((fig.))
Déposée
28 nov. 2000
Enregistrée
22 mars 2001
Publiée
23 avr. 2001
Protégée jusqu’au
28 nov. 2030
Classification de Vienne
17.01.02, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.03

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Agates, aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, alliages de métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, bobèches en métaux précieux, boîtes à cigares et cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes (cabinets) d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, cadratures, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, chronoscopes, fume-cigare et fume-cigarette en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, colliers (bijouterie), horloges de contrôle (horloges mères), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, cruchons en métaux précieux, diamants, articles en doublé (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), filtres à thé en métaux précieux, flacons en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, iridium, parures d'ivoire, jais brut ou mi-ouvré, jetons de cuivre, joaillerie, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), ménagères (huiliers) en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, monnaies, montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, olivine (pierre précieuse), filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), ornements de chapeaux en métaux précieux, ornements en jais, osmium, palladium, parures (bijouterie), parures d'argent, parures pour chaussures en métaux précieux, passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, ressorts de montres, réveille-matin, rhodium, ronds de serviettes en métaux précieux, ruthénium, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, objets en similor, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, spinelles (pierres précieuses), statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, verres de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2020

  2. 14 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  3. 10 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  4. 8 déc. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  5. 8 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  6. 17 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 24 → Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  7. 23 avr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.