Marque figurative

Marque suisse · 483337 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
483337
Numéro de demande
12330/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 oct. 2000
Enregistrée
2 avr. 2001
Publiée
2 mai 2001
Radiée
23 mai 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
19.09.2000 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des sons et des images pour la diffusion télévisuelle, à savoir software, hardware et systèmes d'accès.

Télécommunications

Services de diffusion par câble, sattelite, Internet et télévision.

Éducation, divertissement et sport

Services des divertissement, à savoir programmation basée sur la télévision et le Web.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

  2. 2 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.