Ebtos
Marque suisse · 483563 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 483563
- Numéro de demande
- 09165/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ebtos ((fig.))
- Déposée
- 3 août 2000
- Enregistrée
- 5 avr. 2001
- Publiée
- 7 mai 2001
- Radiée
- 7 mars 2011
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 21.06.2000 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Mit Programmen versehene, maschinenlesbare Datenträger aller Art; Computerprogramme.
Publicité et services aux entreprises
Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques
Texte déposé
Zusammenstellung und Systematisierung von Daten in Computerdatenbanken.
Sciences, technologie et informatique
Erstellen von Computerprogrammen; Zurverfügungstellen von Zugriffszeit auf Datenbanken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2011
- 22 avr. 2002
Partiellement radié
- LPS
- 9, Mit Programmen versehene, maschinenlesbare Datenträger aller Art; Datenverarbeitungsgeräte; Computerprogramme., 35, Zusammenstellung und Systematisierung von Daten in Computerdatenbanken., 42, Erstellen von Computerprogrammen; Zurverfügungstellen von Zugriffszeit auf Datenbanken. → 9, Mit Programmen versehene, maschinenlesbare Datenträger aller Art; Computerprogramme., 35, Zusammenstellung und Systematisierung von Daten in Computerdatenbanken., 42, Erstellen von Computerprogrammen; Zurverfügungstellen von Zugriffszeit auf Datenbanken.
- Classification internationale
- 9,35,42 → 9,35,42
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002
- 7 mai 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.