SWISS NATURA BIO
Marque suisse · 483710 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 483710
- Numéro de demande
- 13983/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- SWISS NATURA BIO ((fig.))
- Déposée
- 24 nov. 2000
- Enregistrée
- 12 avr. 2001
- Publiée
- 10 mai 2001
- Radiée
- 27 juin 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Yoghourt de provenance suisse issu de production biologique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2011
- 25 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Nutrifrais SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Val d'Arve SA, Chemin des Aulx 6, 1228 Plan-les-Ouates
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
- 10 mai 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 10.05.2001
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.