Décors Sonores

Marque suisse · 483803 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
483803
Numéro de demande
10406/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Décors Sonores ((fig.))
Déposée
31 août 2000
Enregistrée
17 avr. 2001
Publiée
11 mai 2001
Radiée
4 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
17.03.2000 CA
04.08.2000 CA
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Enregistrements audios (parole et/ou musique) sur supports mécaniques (notamment disques, cassettes, analogiques ou numériques) ou supports informatiques et/ou numériques (notamment fichiers MP3 ou similaires).

Éducation, divertissement et sport

Service d'édition, d'enregistrement et de production audio; production de spectacle; agence pour artistes; montage de bandes sonores; organisation d'expositions et manifestations à buts culturels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.04.2011

  2. 11 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 11.05.2001

Parties

Titulaire

ProMusiCom

12267, rue de Saint-Réal, H3M 2Z4 Montréal (Québec), CA

Mandataire

Baker & McKenzie

6, rue Bellot, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.