Le Crêt des Cimes Chardonnay 1999

Marque suisse · 483963 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
483963
Numéro de demande
10108/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Crêt des Cimes Chardonnay 1999 ((fig.))
Déposée
24 août 2000
Enregistrée
20 avr. 2001
Publiée
16 mai 2001
Radiée
28 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin biologique, à savoir Chardonnay d'appellation d'origine Peissy.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2011

  2. 16 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 16.05.2001

Parties

Titulaire

Brigit Dhanani

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.