AQUAREL

Marque suisse · 484332 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
484332
Numéro de demande
12937/2000
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
AQUAREL ((fig.))
Déposée
31 oct. 2000
Enregistrée
30 avr. 2001
Publiée
29 mai 2001
Radiée
6 juin 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu, vert, jaune, rouge, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 29 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Société des Produits Nestlé SA

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.