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Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

2. 13 juin 2011

   Radié, non prolongé

   Publié dans Swissreg le 13.06.2011

3. 11 sept. 2006

   Adresse modifiée

   Titulaire

   Fédération Internationale, de Football Association, Hitzigweg 11, 8032 Zürich → Fédération Internationale de Football Association (FIFA), FIFA-Strasse 20, 8044 Zürich

   Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

4. 11 sept. 2006

   Mandataire inscrit

   Mandataire

   A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → FIFA Marketing & TV AG, FIFA-Strasse 20, 8044 Zürich

   Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

5. 25 févr. 2002

   Partiellement radié

   LPS

   1, Films non impressionnés; matières tannantes; édulcorants artificiels., 3, Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; produits de parfumerie, eau de Cologne; lotions avant- et après-rasage; crèmes à raser; shampooings; dentifrices, bains de bouche; déodorants et antitranspirants à usage personnel; crèmes nourrissantes, crèmes cosmétiques; lotions de protection solaire; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; crèmes de toilette, ombre à paupières, poudre pour le visage, crayons à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; lessives en poudre; produits synthétiques de nettoyage; crèmes et cirages pour les chaussures; produits pour la conservation du cuir., 4, Lubrifiants; huiles et essences pour moteurs; bougies; cires., 5, Produits pharmaceutiques; gommes à mâcher à usage médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits d'hygiène pour des femmes et des filles; produits d'hygiène intime; fongicides, herbicides; médicaments pour les soins des yeux; thé médicinal; compléments nutritionnels à usage médical ou diététique à usage médical; aliments pour bébés; préparations de vitamine; produits pour la purification et la désodorisation de l'air; désodorisants pour véhicules; désodorisants non à usage personnel., 6, Feuilles d'aluminium; châines métalliques décoratives pour les clés; figurines en métaux communs; ornements aux métaux communs; statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs et leurs alliages; capsules de bouteilles (métalliques); distributeurs métalliques fixes de serviettes., 7, Machines pour la préparation d'eau gazeuse; ouvre-boîtes électriques; couteaux électriques; machines électromécaniques pour la préparation des denrées alimentaires; malaxeurs à usage ménager; batteurs électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; machines électriques pour la cuisine; mélangeurs électriques à usage ménager; machines à laver la vaisselle; machines à laver à usage ménager; essoreuses; sèches-linge; fers à repasser; machines à coudre; aspirateurs de poussière et accessoires compris dans cette classe; parties constitutives de moteurs de véhicules non terrestre., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; rasoirs électriques et non-électriques, y compris lames de rasoirs; coutellerie, fourchettes et cuillers; appareils pour l'épilation, pinces à épiler; fers à friser; ciseaux ménagers; fers à repasser non éléctrique; ciseaux pour la papeterie., 9, Lunettes, lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image; télévisions; radios; magnétoscopes; lecteurs de CD; lecteurs de DVD; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs; appareils pour le traitement de données informatiques; clavier d'ordinateur; écrans d'ordinateur; modems; traducteurs électroniques de poche; dictaphones; agendas électroniques; scanners; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; téléphones, répondeurs automatiques; vidéophones; téléphones cellulaires; machines à calculer; machines de cartes de crédit; machines pour la conversion de monnaies; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope; appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, lampes flashes, étuis pour caméra, batteries et piles; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; jeux vidéo; machines à jeux vidéo; cassettes de jeux vidéo; logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels pour jeu; programmes et bases de données informatiques; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; bandes vidéo, bandes magnetiques, disques magnetiques, DVDs, disquettes, disques optiques, disques compacts, CDROMs, disques vidéo, vierges, ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés); hologrammes; cartes magnétiques (encodées); cartes à mémoire; carte à microprocesseur; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de téléphone, cartes magnétiques pour les distributeurs de monnaie, carte magnétiques de voyage et de spectacle, cartes magnétiques de garantie de chèques et cartes magnétiques de débit; fers à repasser éléctrique; alarmes; machines de distribution électroniques; manches à air (indicateurs de direction du vent); équipement pour mesurer la distance; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse; publications télécharchable sous forme électronique fournies via CD-ROM, bases de données et Internet; aimants décoratifs., 10, Appareils personnels de diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils d'entraînement physique à usage médical; appareils médicaux de diagnostic produisant des images; biberons; préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et thermiques à usage médical., 11, Lampes portatives; lampes de poche; lampes de table; lampes décoratives; abat-jour; lampes à incandescence; ampoules; appareils d'éclairage; feux pour bicyclettes; réfrigérateurs, congélateurs; poêles, cuisinières à gaz, cuisinières électriques, grills barbecue, cuisinières, fours micro-ondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sèche-linge et sèche-cheveux électriques; appareils de chauffage; appareils de climatisation, appareils pour l'épuration de l'air; filtres pour l'eau; fontaine à eau potable., 12, Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules refrigérés; avions et bateaux; ballons, aérostats; accessoires d'automobiles; pare-soleil, porte-bagages, porte skis et enjoliveurs pour roues; pneus (pneumatiques), revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges auto pour bébés ou enfants; moteurs de véhicules parties constitutives de moteurs de véhicules terrestres., 14, Bijoux; horlogerie, pendules; médaillons, pendentifs (bijouterie); épingles décoratives (bijouterie); badges ou insignes en métaux précieux; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs en métaux précieux; pinces et épingles de cravate; boutons de manchette; médailles, coupes et assiettes souvenirs, hanaps trophées, statues et sculptures, théières, toutes en métaux précieux; capsules de bouteilles en métaux précieux; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux; porte-clefs décoratifs de fantaisie en métaux précieux; pièces de monnaie; épingles décoratifs non en métaux précieux; porte-clés décoratifs., 15, Instruments de musique; boîtes à musique; instruments de musique électriques et électroniques., 16, Pinces notes à billets de banques; nappes en papier; serviettes; nappes; sacs en papier; cartes d'invitation; cartes de voeux; papier cadeau; dessous de carafes et sets de table en papier; sacs à ordures en papier ou en matière plastique; papier d'emballage pour la nourriture; filtres à café en papier; étiquettes (non en tissu); essuie-mains en papier; essuie-mains humides en papier; papier hygiénique; boîtes à mouchoirs de poche; mouchoirs en papier; langes en papier; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier pour machines à écrire; papier à copier; enveloppes; bloc-notes; cahiers à écrire; feuilles de papier pour notes; papier à écrire; papier de classeur; classeurs; papier pour couverture; livres et cahiers à colorier et à dessiner; papier lumineux; papier autocollant pour notes; papier crépon; badges ou insignes en papier; confettis; drapeaux en papier; fanions en papier; lanternes en papier; instruments pour écrire; plumes à réservoirs; crayons; stylos à bille; sets de stylos à bille et de crayons; crayons-feutres; crayons fibres et stylos-feutres; marqueurs; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc; matériel pour artiste à savoir boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur, craies,décorations pour crayons; magazines; journaux; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives; matériel d'enseignement imprimé; feuilles de résultats; programmes pour événements; albums pour événements; albums photographie; livres d'autographes; livres d'adresses; agendas; organiseurs personnels; cartes routières; cartes à jouer; billets, tickets, tickets de loterie; chèques; horaires imprimés; brochures; bandes dessinés; photographies de joueurs à collectionner; autocollants de pare-chocs, auto-collants, albums d'auto-collants; calendriers; posters; photographies; cartes postales; produits imprimer à savoir panneaux, bannières et matériel publicitaires; décalcomanies; étiquettes à appliquer; articles de bureau (à l'exception des meubles); correcteurs liquides; gommes à effacer; taille-crayons; supports et réceptacles pour articles de bureau; trombones (articles publicitaires); punaises; règles; rubans adhésifs pour la papeterie et le bureau, supports pour de tels rubans adhésifs; agrafes; patrons; pochettes pour documents; pince-notes; supports pour bloc-notes; serre-livres; supports pour livres; timbres-poste; cartes en papier ou en carton à savoir cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit., 18, Cuirs et imitations du cuir; parapluies; parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs de loisir; sacs de voyage; sacs à dos; fourre-tout; serviettes d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture; sacs à main; sacs en cuir en forme d'un ballon; sacs de plage; sacs housses pour vêtements; valises; porte-documents; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, housses de toilette; étuis pour clés; étuis pour passeports; portefeuilles; porte-monnaie; porte-chèquiers en cuir ou en imitation cuir., 20, Glaces (miroirs); articles en plastique (compris dans cette classe); articles en plastiqe à savoir souvenirs, statues, figurines, statuettes, trophées, badges (non codées), carte clefs (non codées), cartes de crédit (non codées), tous en matières plastiques; coussins; coussins en tant qu'accessoires pour automobile; sacs de couchage; meubles, mobilier; chaises pour usage à l'intérieure et à l'exterieure; étagères (meubles); présentoirs de vente de marchandises; distributeurs fixes de serviettes non métallique; cintres pour vêtements; éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables en matières plastiques; étagères à livres; présentoirs pour fournitures de papeterie; capsules de bouteilles (non métalliques)., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué); hanaps, récipients à boire, gobelets, tasses et verres, assiettes et plats, dessous-de-plat, aucun en métaux précieux; théières (pas en métaux précieux); gants de ménage; ouvre-bouteilles, décapsuleurs; bouteilles; bouteilles isolantes; récipients nonélectriques pour nourriture et boissons; distributeurs fixes de serviettes métallique; peignes et brosses à cheveux; brosses à dents; fils dentaires; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre., 24, Enveloppes cousues remplaçant les draps (sacs de couchage); linge de lit; draps; courtepointes et dessus-de-lit; taies d'oreiller; rideaux; rideaux de douche; draperie; essuie-mains et linges de bain; torchons et essuie-verres; serviettes de plage; couvertures de stade; mouchoirs (en matières textiles); tentures murales (en matières textiles); drapeaux; bannières; fanions; nappes en matières textiles; étiquettes pour vêtements en tissus., 25, Vêtements; chaussures et articles chaussants; chapellerie; chemises; chemises en tricot; polos; corsages sans manche; T-shirts; gilets; robes; jupes; lingerie de corps; vêtements de bain; shorts; pantalons; pull-overs; bonnets; casquettes; chapeaux; écharpes; foulards; visières; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux-bracelets et serre-tête; gants; tabliers; bavettes; pyjamas; barboteuses et vêtements de jeu pour les petits enfants; chaussettes et bas; jarretelles; ceintures; bretelles., 26, badges décoratifs non en métaux précieux, 28, Jeux, jouets; ballons de sport; jeux de tables; tables pour football de salon; poupées et animaux en peluche; véhicules pour jouer; puzzles; ballons; jouets gonflables; équipements de football à savoir ballons de football, gants, protections pour les genoux, les coudes et les épaules, jambières, bandeaux-bracelets et serre-tête, buts de football; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; objets de cotillon; petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; objets en forme de mains en mousse (jouets)., 29, Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; noix préparées; confitures, marmelades et gelées; lait; produits laitiers; fromages., 30, Café; thé; cacao; sucre; miel; café artificiel; farine; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaire; confiserie; riz; chips de céréales; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; compléments nutritionnels (non à usage médical ou diététique)., 31, Aliments pour animaux; graines d'herbe; fruits frais; baies; légumes; fleurs; litières pour animaux; gazon naturel., 32, Boissons non alcooliques; sirops et poudres pour la préparations de boissons non alcooliques; eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes; boissons de fruits gelées; bières et ales., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Allumettes; briquets; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs non en métaux précieux; cigarettes; tabac., 35, Services de bureaux de placement; recrutement de personnel; services de publicité et d'agences de publicité; publicité sur réseau Internet; diffusion d'annonces publicitaires; location de panneaux publicitaires; location d'espaces publicitaires; services d'affichage, publicité télévisée et radiophonique; publicité sous forme de dessins animés; services d'agence de promotion; services d'agence de promotion sportive et de relations publiques; recherches de marché, sondages d'opinion publique; organisation de la publicité en relation avec des expositions commerciales; gestion de bases de données et fichiers informatiques; systématisation de données dans un fichiers informatiques; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; établissement de données et d'informations statistiques sur les performances sportives; promotion de compétitions de football; vente au détail concernant les solvants, paraffines, cires, bitumes, et produits pétroliers; compilation au bénéfice de tiers d'une variété de produits permettant à la clientèle d'examiner ces produits et de les acheter par réseau Internet, gestion de données en informatique., 36, Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage; services financiers; services bancaires, crédit et placement de fonds; assurances; crédit-bail notamment d'enregistrement de sons et d'images; parrainage financier de rencontres sportives., 37, Services de stations à savoir nettoyage et lavage de véhicules; lubrification de véhicules; entretien de véhicules; réparation de véhicules., 38, Services de communication et de télécommunication; communication par téléphones mobiles; communications par télex; communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet; communication par télégraphie; communication par téléphones; communication par télécopie; appel de personnes par radio; services de conférences par téléphone ou par vidéo; diffusion de programmes de télévision; transmission de programmes de télévision par câble; diffusion de programmes radiophoniques; services d'un bureau d'information concernant les services précités et d'une agence de presse; autres services de transmission de messages; locations de téléphones, télécopie et autres appareils de communication; diffusion d'information par voie télématique dans le domaine commercial; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet; messagerie électronique; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversations en temps réel; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile à travers l'ordinateur et/ou les technologies de communications interactives; distribution électronique., 39, Exploitations d'un bureau de voyages; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion; transport par bateaux; services de voyages en bateaux; services de voyages touristiques; location de véhicules; location de places de parking; services de taxis; services de transport de marchandises en bateaux; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité; services d'évacuation de déchets; distribution de journaux, revues et livres; services postaux, services de courrier et services de coursiers; entreposage de marchandises; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers à l'exclusion du gaz liquide., 40, Développement de films de cinéma; agrandissement de photographies, impression de photographies, développement de pellicules photographiques; location ou louage de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition des photographies., 41, Education; formation; divertissement; organisation de loteries et de concours; services de paris et de jeux relatifs aux sports; services de divertissement relatifs à des événements sportifs; activités sportives et culturelles; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; organisation et promotion d'événements dans le domaine du football; exploitation d'installations sportives; location d'installations vidéo et audiovisuelles; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location d'enregistrement de films, et d'enregistrement sonore et vidéo; production, présentation, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, CDROMs, programmes informatiques et jeux informatiques; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives; chronométrage relatifs à des événements sportifs; organisation de concours de beauté; divertissements interactifs; services de paris et de jeux en ligne Internet; location d'enregistrement de sons et d'images; mise à disposition d'infrastructures aux entreprises pour divertir des clients;., 42, Restauration, restauration à service rapide et permanent; services d'acceuil à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; services hôteliers, réservation d'hôtels ou de logements temporaires; services de traduction; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo; services de l'imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de conseils en informatique; élaboration de logiciels; programmation pour ordinateurs; services de surveillance et de sécurité; services médicaux et dentaires, services hospitaliers; contrôle de dopage; exploitation de salons de coiffure et de beauté; location d'habits; location de vêtements; concession de licences de Propriété Intellectuelle; concession de licences; hébérgement de site informatique (hosting). → 1, Films non impressionnés; matières tannantes; édulcorants artificiels., 3, Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; produits de parfumerie, eau de Cologne; lotions avant- et après-rasage; crèmes à raser; shampooings; dentifrices, bains de bouche; déodorants et antitranspirants à usage personnel; crèmes nourrissantes, crèmes cosmétiques; lotions de protection solaire; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; crèmes de toilette, ombre à paupières, poudre pour le visage, crayons à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; lessives en poudre; produits synthétiques de nettoyage; crèmes et cirages pour les chaussures; produits pour la conservation du cuir., 4, Lubrifiants; huiles et essences pour moteurs; bougies; cires., 5, Produits pharmaceutiques; gommes à mâcher à usage médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits d'hygiène pour des femmes et des filles; produits d'hygiène intime; fongicides, herbicides; médicaments pour les soins des yeux; thé médicinal; compléments nutritionnels à usage médical ou diététique à usage médical; aliments pour bébés; préparations de vitamine; produits pour la purification et la désodorisation de l'air; désodorisants pour véhicules; désodorisants non à usage personnel., 6, Feuilles d'aluminium; châines métalliques décoratives pour les clés; figurines en métaux communs; ornements aux métaux communs; statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs et leurs alliages; capsules de bouteilles (métalliques); distributeurs métalliques fixes de serviettes., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; rasoirs électriques et non-électriques, y compris lames de rasoirs; coutellerie, fourchettes et cuillers; appareils pour l'épilation, pinces à épiler; fers à friser; ciseaux ménagers; fers à repasser non éléctrique; ciseaux pour la papeterie., 9, Lunettes, lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image; télévisions; radios; magnétoscopes; lecteurs de CD; lecteurs de DVD; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs; appareils pour le traitement de données informatiques; clavier d'ordinateur; écrans d'ordinateur; modems; traducteurs électroniques de poche; dictaphones; agendas électroniques; scanners; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; téléphones, répondeurs automatiques; vidéophones; téléphones cellulaires; machines à calculer; machines de cartes de crédit; machines pour la conversion de monnaies; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope; appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, lampes flashes, étuis pour caméra, batteries et piles; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; jeux vidéo; machines à jeux vidéo; cassettes de jeux vidéo; logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels pour jeu; programmes et bases de données informatiques; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; bandes vidéo, bandes magnetiques, disques magnetiques, DVDs, disquettes, disques optiques, disques compacts, CDROMs, disques vidéo, vierges, ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés); hologrammes; cartes magnétiques (encodées); cartes à mémoire; carte à microprocesseur; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de téléphone, cartes magnétiques pour les distributeurs de monnaie, carte magnétiques de voyage et de spectacle, cartes magnétiques de garantie de chèques et cartes magnétiques de débit; fers à repasser éléctrique; alarmes; machines de distribution électroniques; manches à air (indicateurs de direction du vent); équipement pour mesurer la distance; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse; publications télécharchable sous forme électronique fournies via CD-ROM, bases de données et Internet; aimants décoratifs., 10, Appareils personnels de diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils d'entraînement physique à usage médical; appareils médicaux de diagnostic produisant des images; biberons; préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et thermiques à usage médical., 12, Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules refrigérés; avions et bateaux; ballons, aérostats; accessoires d'automobiles; pare-soleil, porte-bagages, porte skis et enjoliveurs pour roues; pneus (pneumatiques), revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges auto pour bébés ou enfants; moteurs de véhicules parties constitutives de moteurs de véhicules terrestres., 14, Bijoux; horlogerie, pendules; médaillons, pendentifs (bijouterie); épingles décoratives (bijouterie); badges ou insignes en métaux précieux; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs en métaux précieux; pinces et épingles de cravate; boutons de manchette; médailles, coupes et assiettes souvenirs, hanaps trophées, statues et sculptures, théières, toutes en métaux précieux; capsules de bouteilles en métaux précieux; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux; porte-clefs décoratifs de fantaisie en métaux précieux; pièces de monnaie; épingles décoratifs non en métaux précieux; porte-clés décoratifs., 15, Instruments de musique; boîtes à musique; instruments de musique électriques et électroniques., 16, Pinces notes à billets de banques; nappes en papier; serviettes; nappes; sacs en papier; cartes d'invitation; cartes de voeux; papier cadeau; dessous de carafes et sets de table en papier; sacs à ordures en papier ou en matière plastique; papier d'emballage pour la nourriture; filtres à café en papier; étiquettes (non en tissu); essuie-mains en papier; essuie-mains humides en papier; papier hygiénique; boîtes à mouchoirs de poche; mouchoirs en papier; langes en papier; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier pour machines à écrire; papier à copier; enveloppes; bloc-notes; cahiers à écrire; feuilles de papier pour notes; papier à écrire; papier de classeur; classeurs; papier pour couverture; livres et cahiers à colorier et à dessiner; papier lumineux; papier autocollant pour notes; papier crépon; badges ou insignes en papier; confettis; drapeaux en papier; fanions en papier; lanternes en papier; instruments pour écrire; plumes à réservoirs; crayons; stylos à bille; sets de stylos à bille et de crayons; crayons-feutres; crayons fibres et stylos-feutres; marqueurs; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc; matériel pour artiste à savoir boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur, craies,décorations pour crayons; magazines; journaux; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives; matériel d'enseignement imprimé; feuilles de résultats; programmes pour événements; albums pour événements; albums photographie; livres d'autographes; livres d'adresses; agendas; organiseurs personnels; cartes routières; cartes à jouer; billets, tickets, tickets de loterie; chèques; horaires imprimés; brochures; bandes dessinés; photographies de joueurs à collectionner; autocollants de pare-chocs, auto-collants, albums d'auto-collants; calendriers; posters; photographies; cartes postales; produits imprimer à savoir panneaux, bannières et matériel publicitaires; décalcomanies; étiquettes à appliquer; articles de bureau (à l'exception des meubles); correcteurs liquides; gommes à effacer; taille-crayons; supports et réceptacles pour articles de bureau; trombones (articles publicitaires); punaises; règles; rubans adhésifs pour la papeterie et le bureau, supports pour de tels rubans adhésifs; agrafes; patrons; pochettes pour documents; pince-notes; supports pour bloc-notes; serre-livres; supports pour livres; timbres-poste; cartes en papier ou en carton à savoir cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit., 18, Cuirs et imitations du cuir; parapluies; parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs de loisir; sacs de voyage; sacs à dos; fourre-tout; serviettes d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture; sacs à main; sacs en cuir en forme d'un ballon; sacs de plage; sacs housses pour vêtements; valises; porte-documents; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, housses de toilette; étuis pour clés; étuis pour passeports; portefeuilles; porte-monnaie; porte-chèquiers en cuir ou en imitation cuir., 20, Glaces (miroirs); articles en plastique (compris dans cette classe); articles en plastiqe à savoir souvenirs, statues, figurines, statuettes, trophées, badges (non codées), carte clefs (non codées), cartes de crédit (non codées), tous en matières plastiques; coussins; coussins en tant qu'accessoires pour automobile; sacs de couchage; meubles, mobilier; chaises pour usage à l'intérieure et à l'exterieure; étagères (meubles); présentoirs de vente de marchandises; distributeurs fixes de serviettes non métallique; cintres pour vêtements; éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables en matières plastiques; étagères à livres; présentoirs pour fournitures de papeterie; capsules de bouteilles (non métalliques)., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué); hanaps, récipients à boire, gobelets, tasses et verres, assiettes et plats, dessous-de-plat, aucun en métaux précieux; théières (pas en métaux précieux); gants de ménage; ouvre-bouteilles, décapsuleurs; bouteilles; bouteilles isolantes; récipients nonélectriques pour nourriture et boissons; distributeurs fixes de serviettes métallique; peignes et brosses à cheveux; brosses à dents; fils dentaires; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre., 24, Enveloppes cousues remplaçant les draps (sacs de couchage); linge de lit; draps; courtepointes et dessus-de-lit; taies d'oreiller; rideaux; rideaux de douche; draperie; essuie-mains et linges de bain; torchons et essuie-verres; serviettes de plage; couvertures de stade; mouchoirs (en matières textiles); tentures murales (en matières textiles); drapeaux; bannières; fanions; nappes en matières textiles; étiquettes pour vêtements en tissus., 25, Vêtements; chaussures et articles chaussants; chapellerie; chemises; chemises en tricot; polos; corsages sans manche; T-shirts; gilets; robes; jupes; lingerie de corps; vêtements de bain; shorts; pantalons; pull-overs; bonnets; casquettes; chapeaux; écharpes; foulards; visières; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux-bracelets et serre-tête; gants; tabliers; bavettes; pyjamas; barboteuses et vêtements de jeu pour les petits enfants; chaussettes et bas; jarretelles; ceintures; bretelles., 26, badges décoratifs non en métaux précieux, 28, Jeux, jouets; ballons de sport; jeux de tables; tables pour football de salon; poupées et animaux en peluche; véhicules pour jouer; puzzles; ballons; jouets gonflables; équipements de football à savoir ballons de football, gants, protections pour les genoux, les coudes et les épaules, jambières, bandeaux-bracelets et serre-tête, buts de football; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; objets de cotillon; petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; objets en forme de mains en mousse (jouets)., 29, Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; noix préparées; confitures, marmelades et gelées; lait; produits laitiers; fromages., 30, Café; thé; cacao; sucre; miel; café artificiel; farine; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaire; confiserie; riz; chips de céréales; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; compléments nutritionnels (non à usage médical ou diététique)., 31, Aliments pour animaux; graines d'herbe; fruits frais; baies; légumes; fleurs; litières pour animaux; gazon naturel., 32, Boissons non alcooliques; sirops et poudres pour la préparations de boissons non alcooliques; eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes; boissons de fruits gelées; bières et ales., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Allumettes; briquets; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs non en métaux précieux; cigarettes; tabac., 35, Services de bureaux de placement; recrutement de personnel; services de publicité et d'agences de publicité; publicité sur réseau Internet; diffusion d'annonces publicitaires; location de panneaux publicitaires; location d'espaces publicitaires; services d'affichage, publicité télévisée et radiophonique; publicité sous forme de dessins animés; services d'agence de promotion; services d'agence de promotion sportive et de relations publiques; recherches de marché, sondages d'opinion publique; organisation de la publicité en relation avec des expositions commerciales; gestion de bases de données et fichiers informatiques; systématisation de données dans un fichiers informatiques; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; établissement de données et d'informations statistiques sur les performances sportives; promotion de compétitions de football; vente au détail concernant les solvants, paraffines, cires, bitumes, et produits pétroliers; compilation au bénéfice de tiers d'une variété de produits permettant à la clientèle d'examiner ces produits et de les acheter par réseau Internet, gestion de données en informatique., 36, Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage; services financiers; services bancaires, crédit et placement de fonds; assurances; crédit-bail notamment d'enregistrement de sons et d'images; parrainage financier de rencontres sportives., 37, Services de stations à savoir nettoyage et lavage de véhicules; lubrification de véhicules; entretien de véhicules; réparation de véhicules., 38, Services de communication et de télécommunication; communication par téléphones mobiles; communications par télex; communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet; communication par télégraphie; communication par téléphones; communication par télécopie; appel de personnes par radio; services de conférences par téléphone ou par vidéo; diffusion de programmes de télévision; transmission de programmes de télévision par câble; diffusion de programmes radiophoniques; services d'un bureau d'information concernant les services précités et d'une agence de presse; autres services de transmission de messages; locations de téléphones, télécopie et autres appareils de communication; diffusion d'information par voie télématique dans le domaine commercial; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet; messagerie électronique; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversations en temps réel; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile à travers l'ordinateur et/ou les technologies de communications interactives; distribution électronique., 39, Exploitations d'un bureau de voyages; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion; transport par bateaux; services de voyages en bateaux; services de voyages touristiques; location de véhicules; location de places de parking; services de taxis; services de transport de marchandises en bateaux; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité; services d'évacuation de déchets; distribution de journaux, revues et livres; services postaux, services de courrier et services de coursiers; entreposage de marchandises; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers à l'exclusion du gaz liquide., 40, Développement de films de cinéma; agrandissement de photographies, impression de photographies, développement de pellicules photographiques; location ou louage de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition des photographies., 41, Education; formation; divertissement; organisation de loteries et de concours; services de paris et de jeux relatifs aux sports; services de divertissement relatifs à des événements sportifs; activités sportives et culturelles; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; organisation et promotion d'événements dans le domaine du football; exploitation d'installations sportives; location d'installations vidéo et audiovisuelles; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location d'enregistrement de films, et d'enregistrement sonore et vidéo; production, présentation, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, CDROMs, programmes informatiques et jeux informatiques; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives; chronométrage relatifs à des événements sportifs; organisation de concours de beauté; divertissements interactifs; services de paris et de jeux en ligne Internet; location d'enregistrement de sons et d'images; mise à disposition d'infrastructures aux entreprises pour divertir des clients;., 42, Restauration, restauration à service rapide et permanent; services d'acceuil à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; services hôteliers, réservation d'hôtels ou de logements temporaires; services de traduction; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo; services de l'imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de conseils en informatique; élaboration de logiciels; programmation pour ordinateurs; services de surveillance et de sécurité; services médicaux et dentaires, services hospitaliers; contrôle de dopage; exploitation de salons de coiffure et de beauté; location d'habits; location de vêtements; concession de licences de Propriété Intellectuelle; concession de licences; hébérgement de site informatique (hosting).

   Classification internationale

   1,3-12,14-16,18,20-21,24-26,28-42 → 1,3-6,8-10,12,14-16,18,20-21,24-26,28-42

   Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

6. 7 juin 2001

   Enregistré

   Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.