MOTOR HARLEY-DAVIDSON CYCLES

Marque suisse · 484593 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
484593
Numéro de demande
01262/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOTOR HARLEY-DAVIDSON CYCLES ((fig.))
Déposée
7 févr. 2000
Enregistrée
11 mai 2001
Publiée
11 juin 2001
Protégée jusqu’au
7 févr. 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.01.25, 27.01.01, 27.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pour l'entretien du cuir; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Métaux et produits métalliques

Armatures métalliques.

Machines et moteurs

Commande de vitesse de croisière, bougies d'allumage, éléments de contact pour rupteurs, parties d'allumage, starters.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; lunettes, lunettes de soleil, lunettes protectrices, casques de protection; parties électriques de motos comprises en classe 9, à savoir, jauges d'essence, radios, compteurs de vitesse, tachymètres, batteries, câblages électriques, interrupteurs, clignotants, pôles de batterie, klaxons, disjoncteurs, thermostats, chargeurs de batterie, régulateurs de voltage, juke-boxes, machines à sous automatiques et flippers.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties et accessoires compris dans cette classe.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épingles à cravate, épingles/pins ornementaux, épingles/pins adhésifs en métaux précieux, chaînes porte-clés, pinces pour billets de banque, épingles à chapeaux.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; autocollants pour pare-chocs, couvertures de chéquiers, décalcomanies, tatouages lavables et décalques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, sac à dos, sacs marins, sacoches de selle pour motos, sacs à vêtements, porte-clés, valises, sacs fourre-tout, porte-documents, attaché-cases, pochettes à chéquiers, bagages compris en classe 18, sacs à main, sacs banane, havresacs, cartables, bourses, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Tissus

Bannières.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie et parties d'habillement y compris embout de bottes, semelles de chaussures, talons de protection et chaînes pour bottes.

Mercerie

Dentelles et broderies, ornements pour cheveux et vêtements non en métaux précieux, boucles de ceinture non en métaux précieux, fermetures à glissière, épingles autres que pour la bijouterie, badges, médaillons, lanières décoratives pour bottes, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; épingles/pins ornementaux, épingles/pins adhésifs.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services rendus par des négociants de vente au détail et des distributeurs; publicité, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); magasins de vente au détail et services de commande de catalogue; consultation et assistance en matière d'informations d'affaires non-financières.

Finance, assurance et immobilier

Parrainage (sponsoring) de divertissements.

Construction et réparation

Assistance technique y compris par un réseau global d'ordinateurs.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et de visites touristiques; livraison de marchandises.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; publication de cartes sous forme de livres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 27 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  3. 27 févr. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique → Harley-Davidson Motor Company, Inc., 3700 W Juneau Ave, Milwaukee; Wl 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  4. 7 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  5. 26 nov. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  6. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  7. 13 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

  8. 23 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    H-D Michigan, Inc., 315 West Huron Street, Suite 400, Ann Arbor (MI 48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

2 entrées antérieures
  1. 23 mars 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 11 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 11.06.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.