Marque figurative
Marque suisse · 484745 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 484745
- Numéro de demande
- 00560/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 janv. 2000
- Enregistrée
- 16 mai 2001
- Publiée
- 14 juin 2001
- Radiée
- 23 août 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets
Texte déposé
Spiele, Spielzeug.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 14 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.