Marque figurative
Marque suisse · 484818 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 484818
- Numéro de demande
- 13776/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 2000
- Enregistrée
- 21 mai 2001
- Publiée
- 19 juin 2001
- Protégée jusqu’au
- 20 nov. 2030
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités sont de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 8 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 26 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2010
- 8 août 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, 23, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 08.08.2008
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 19 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.