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Marque suisse · 484848 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
484848
Numéro de demande
03490/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 2001
Enregistrée
22 mai 2001
Publiée
20 juin 2001
Protégée jusqu’au
6 avr. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments diététiques et substances à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés, enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour mères qui allaitent; suppléments nutritionnels.

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes, fruits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d’aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation

Texte déposé

Légumes, fruits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques; jus de fruits et de légumes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 22 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  5. 20 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.