WELLFORM

Marque suisse · 484918 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
484918
Numéro de demande
14664/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 déc. 2000
Enregistrée
23 mai 2001
Publiée
21 juin 2001
Radiée
18 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Quincaillerie métallique ainsi que produits métalliques compris en classe 6, notamment ressorts et suspensions à ressort ainsi que garnitures pour matelas et meubles y compris meubles rembourrés.

Appareils médicaux

Lits et literie (à l'exception du linge de lit) spécialement adaptés à des soins chirurgicaux, médicaux ou buts curatifs, notamment matelas, coussins, oreillers, capitonnages et rembourrages (coussinets à usage médical), alèses; capitonnages (coussinets à usage médical) ou alèses et autre literie chauffés électriquement, notamment couvertures et coussins chauffants; couvertures de lit à usage médical.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gomme et produits en matières plastiques mi-ouvrées ainsi que produits en ces matières compris en classe 17, y compris matières à calfeutrer, à amortir les chocs, à rembourrer et matériel de remplissage.

Meubles

Meubles y compris lits, divans, couchettes, leurs parties et accessoires (compris en classe 20) ainsi que literie (à l'exception des linges de lit), notamment matelas, dessous de matelas (sommiers), oreillers, traversins, coussins et garnitures de lit non-métalliques; sacs de couchage pour le camping.

Cordes, tentes et fibres brutes

Matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage.

Tissus

Tissus et produits textiles ainsi que produits en matières plastiques compris dans la classe 24, notamment linge de lit, revêtements de meubles, housses de matelas, oreillers, coussins et de traversins; couvre-pieds, duvets (couettes) et édredons; couvertures de lit et de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.07.2011

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 21 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.