PPE

Marque suisse · 484950 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
484950
Numéro de demande
13808/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 2000
Enregistrée
20 mai 2001
Publiée
21 juin 2001
Radiée
15 juin 2021
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben, Firnisse, Lacke, Pigmente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  2. 21 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas
    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2015

  3. 8 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

  4. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  5. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  6. 21 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.2001

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.