Marque figurative
Marque suisse · 485037 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 485037
- Numéro de demande
- 02467/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 mars 2001
- Enregistrée
- 28 mai 2001
- Publiée
- 26 juin 2001
- Radiée
- 10 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; Produits en métal, compris dans la classe 6
Texte déposé
Unedle Metalle und deren Legierungen; Waren aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten.
Outils à main
Coutellerie, fourchettes et cuillères
Texte déposé
Messerschmiedewaren, Gabeln und Löffel.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Geräte für Haushalt und Küche (nicht aus Edelmetall oder plattiert); Glaswaren, Porzellan und Steingut, soweit in Klasse 21 enthalten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.10.2011
- 22 août 2001
Marques spéciales
- Marques spéciales
- Marque tridimensionelle
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 26 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.