Marque figurative
Marque suisse · 485184 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 485184
- Numéro de demande
- 00426/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 2001
- Enregistrée
- 31 mai 2001
- Publiée
- 29 juin 2001
- Protégée jusqu’au
- 15 janv. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.04.01, 03.04.04, 03.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Attorney at law Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 3 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
- 10 oct. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Attorney at law Sebastian Saissi, Europaallee 41, 8021 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Attorney at law Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2016
- 20 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Attorney at law Sebastian Saissi, Europaallee 41, 8021 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
- 12 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 25 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Osborne y Compañia, S.A., Fernán Caballero 3, 11500 Puerto de Santa Maria (Cádiz), Espagne → Grupo Osborne, S.A., Calle Fernan Caballero, 7, 11500 El Puerto de Santa Maria (Cadiz), Espagne
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005
- 29 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 29.06.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.