TORQMATIC
Marque suisse · 485213 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 485213
- Numéro de demande
- 14563/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 déc. 2000
- Enregistrée
- 31 mai 2001
- Publiée
- 2 juil. 2001
- Protégée jusqu’au
- 8 déc. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Automatikgetriebe.
Véhicules
Automatikgetriebe für Motorfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2020
- 12 oct. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Allison Transmission, Inc., 4700 West 10th Street, Indianapolis, Indiana 46222, Etats-Unis d'Amérique → Allison Transmission, Inc., One Allison Way, Indianapolis, Indiana 46222, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 8 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
- 11 févr. 2008
Transféré
- Titulaire
- General Motors Corporation, A Delaware Corporation, 300 Renaissance Center, Detroit (MI 48265-3000), Etats-Unis d'Amérique → Clutch Operating Company, Inc., 4700 West 10th Street, Indianapolis, Indiana 46222, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 11 févr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Clutch Operating Company, Inc., 4700 West 10th Street, Indianapolis, Indiana 46222, Etats-Unis d'Amérique → Allison Transmission, Inc., 4700 West 10th Street, Indianapolis, Indiana 46222, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 11 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 2 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2001
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.