Marque figurative
Marque suisse · 485322 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 485322
- Numéro de demande
- 09506/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 nov. 1997
- Enregistrée
- 5 juin 2001
- Publiée
- 5 juil. 2001
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2027
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 08.01.19, 08.01.22, 11.03.14, 26.03.04, 26.03.06, 26.03.07, 26.03.24, 26.13.25
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pralinés und schokoladehaltige Produkte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 1 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007
- 2 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- Conditorei Heini & Co., Löwenplatz 9, 6004 Luzern → Heini Conditorei AG, Löwenplatz 9, 6004 Luzern
Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003
- 5 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 05.07.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.