Grain Noir

Marque suisse · 485399 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
485399
Numéro de demande
13685/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Grain Noir ((fig.))
Déposée
16 nov. 2000
Enregistrée
6 juin 2001
Publiée
9 juil. 2001
Protégée jusqu’au
16 nov. 2030
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin rouge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

  2. 14 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  3. 9 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001

Parties

Titulaire

Steiner Vins Jean-Jacques Steiner

1195 Dully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.