DISNEY CINEVISTA STUDIOS

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 14 févr. 2011

   Radié, non prolongé

   Publié dans Swissreg le 14.02.2011

2. 2 sept. 2008

   Mandataire inscrit

   Mandataire

   Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

   Publié dans Swissreg le 02.09.2008

3. 6 déc. 2001

   LPS

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; programmes d'ordinateurs (enregistrés); logiciels (programmes enregistrés); disques audio et vidéo; disques compacts (audio vidéo); disques optiques; disques optiques compacts; films (pellicules) impressionnés; films cinématographiques; dessins animés; cassettes audio et vidéo; Disque Vidéo Digital; Disque Vidéo Digital informatique; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média; enregistrements audio et vidéo sur tous supports; jeux vidéo, jeux sur ordinateurs., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques., 16, Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cahiers; calendriers; magazines; livres, livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes; fournitures scolaires; stylos; crayons; papier à lettres; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, affiches; autocollants (articles de papeterie), jeux de carte., 18, Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; étuis pour les cléfs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d`écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d`ornement non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, cornes d`animaux, griffes d`animaux, sabots d'animaux, animaux empaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière plastiques, verre argenté (miroiteirie), coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coussins, manches de couteaux non métalliques, baguettes (liteaux) d`encadrement; éventails, figurines (statuettes), statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, vannerie., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; brosses à dents., 24, Tissus et produits textile; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'éxception des chaussures orthopédiques); chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision; jeux électroniques portatifs; peluches; poupées; déguisements en pappier et masques., 29, Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes; graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux, animaux vivants; plantes et fleurs naturelles., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l`exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops., 35, Bureaux de placement en particulier pour artistes; direction professionnelle des affaires artistiques; services d'abonnement à des journaux., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; réparation; services d`installation., 38, Télécommunication, communications par terminaux d`ordinateurs; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet; transmission d`informations par voie télématique; services de diffusion télévisuelle par câble et satellite et services de télévision interactive; télévision par câble; émissions télévisées; diffusion de programmes de télévision; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages, d`excursions et de croisières visites touristiques; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension); services de parcs de stationnement; distribution de journaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation; organisation de loteries et services de divertissement sur Internet; organisation de concours (éducation ou divertissement); édition de livres, revues; abonnements à des journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; représentation de spectacles de sons et lumières; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, production de films sur bandes vidéo; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, culture physique, exploitation d'installations sportives; exploitation de salles de jeux; exploitation de salles de cinéma; services d'imprésarios, jardins d'attractions; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques; services et centres de loisirs et de sport; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musichall; services d'orchestres et de parades, jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes, services de jeux et de divertissement par voie télématique; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel; organisation et conduite de colloques; services de discothèques; services de musées (présentation, expositions); réservation de places de spectacles; services de studios d'enregistrement., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d`hôteliers, réservation d`hôtels; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services véterinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; locations de temps d`accès à un centre serveur de bases de données; élevage d`animaux; services de bars; cafés-restaurants; services de jardiniers paysagistes; salons de beauté; salons de coiffure; conception et design de sites Internet. → 9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; programmes d'ordinateurs (enregistrés); logiciels (programmes enregistrés); disques audio et vidéo; disques compacts (audio vidéo); disques optiques; disques optiques compacts; films (pellicules) impressionnés; films cinématographiques; dessins animés; cassettes audio et vidéo; Disque Vidéo Digital; Disque Vidéo Digital informatique; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média; enregistrements audio et vidéo sur tous supports; jeux vidéo, jeux sur ordinateurs., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques., 16, Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cahiers; calendriers; magazines; livres, livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes; fournitures scolaires; stylos; crayons; papier à lettres; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, affiches; autocollants (articles de papeterie), jeux de carte., 18, Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; étuis pour les cléfs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d`écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d`ornement non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, cornes d`animaux, griffes d`animaux, sabots d'animaux, animaux empaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière plastiques, verre argenté (miroiterie), coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coussins, manches de couteaux non métalliques, baguettes (liteaux) d`encadrement; éventails, figurines (statuettes), statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, vannerie., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; brosses à dents., 24, Tissus et produits textile; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'éxception des chaussures orthopédiques); chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision; jeux électroniques portatifs; peluches; poupées; déguisements en papier et masques., 29, Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes; graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux, animaux vivants; plantes et fleurs naturelles., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l`exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops., 35, Bureaux de placement en particulier pour artistes; direction professionnelle des affaires artistiques; services d'abonnement à des journaux., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; réparation; services d`installation., 38, Télécommunication, communications par terminaux d`ordinateurs; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet; transmission d`informations par voie télématique; services de diffusion télévisuelle par câble et satellite et services de télévision interactive; télévision par câble; émissions télévisées; diffusion de programmes de télévision; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages, d`excursions et de croisières visites touristiques; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension); services de parcs de stationnement; distribution de journaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation; organisation de loteries et services de divertissement sur Internet; organisation de concours (éducation ou divertissement); édition de livres, revues; abonnements à des journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; représentation de spectacles de sons et lumières; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, production de films sur bandes vidéo; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, culture physique, exploitation d'installations sportives; exploitation de salles de jeux; exploitation de salles de cinéma; services d'imprésarios, jardins d'attractions; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques; services et centres de loisirs et de sport; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musichall; services d'orchestres et de parades, jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes, services de jeux et de divertissement par voie télématique; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel; organisation et conduite de colloques; services de discothèques; services de musées (présentation, expositions); réservation de places de spectacles; services de studios d'enregistrement., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d`hôteliers, réservation d`hôtels; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services véterinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; locations de temps d`accès à un centre serveur de bases de données; élevage d`animaux; services de bars; cafés-restaurants; services de jardiniers paysagistes; salons de beauté; salons de coiffure; conception et designde sites Internet.

   Classification internationale

   9,12,14,16,18,20-21,24-25,28-32,35-39,41-42 → 9,12,14,16,18,20-21,24-25,28-32,35-39,41-42

   Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

4. 6 sept. 2001

   LPS

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; programmes d'ordinateurs (enregistrés); logiciels (programmes enregistrés); disques audio et vidéo; disques compacts (audio vidéo); disques optiques; disques optiques compacts; films (pellicules) impressionés; films cinématographiques; dessins animés; cassettes audio et vidéo; Disque Vidéo Digital; Disque Vidéo Digital informatique; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média; enregistrements audio et vidéo sur tous supports; jeux vidéo, jeux sur ordinateurs., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques., 16, Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cahiers; calendriers; magazines; livres, livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes; fournitures scolaires; stylos; crayons; papier à lettres; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, affiches; autocollants (articles de papeterie), jeux de carte., 18, Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; étuis pour les cléfs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d`écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d`ornement non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, cornes d`animaux, griffes d`animaux, sabots d'animaux, animaux enpaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière plastiques, verre argenté (miroiteirie), coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coussins, manches de couteaux non métalliques, baguettes (liteaux) d`encadrement; éventails, figurines (statuettes), statues en bois,cire, plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, vannerie., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; brosses à dents., 24, Tissus et produits textile; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'éxception des chaussures orthopédiques); chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision; jeux électroniques portatifs; peluches; poupées; déguisements en pappier et masques., 29, Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes; graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux, animaux vivants; plantes et fleurs naturelles., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l`exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops., 35, Bureaux de placement en particulier pour artistes; direction professionnelle des affaires artistiques; services d'abonnement à des journaux., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; réparation; services d`installation., 38, Télécommunication, communications par terminaux d`ordinateurs; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet; transmission d`informations par voie télématique; services de diffusion télévisuelle par câble et satellite et services de télévision interactive; télévision par câble; émissions télévisées; diffusion de programmes de télévision; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages, d`excursions et de croisières visites touristiques; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension); services de parcs de stationnement; distribution de journaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation; organisation de loteries et services de divertissement sur Internet; organisation de concours (éducation ou divertissement); édition de livres, revues; abonnements à des journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; représentation de spectacles de sons et lumières; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, production de films sur bandes vidéo; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, culture physique, exploitation d'installations sportives; exploitation de salles de jeux; exploitation de salles de cinéma; services d'imprésarios, jardins d'attractions; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques; services et centres de loisirs et de sport; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musichall; services d'orchestres et de parades, jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes, services de jeux et de divertissement par voie télématique; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel; organisation et conduite de colloques; services de discothèques; services de musées (présentation, expositions); réservation de places de spectacles; services de studios d'enregistrement., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d`hôteliers, réservation d`hôtels; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services véterinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; locations de temps d`accès à un centre serveur de bases de données; élevage d`animaux; services de bars; cafés-restaurants; services de jardiniers paysagistes; salons de beauté; salons de coiffure; conception et design de sites Internet. → 9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; programmes d'ordinateurs (enregistrés); logiciels (programmes enregistrés); disques audio et vidéo; disques compacts (audio vidéo); disques optiques; disques optiques compacts; films (pellicules) impressionnés; films cinématographiques; dessins animés; cassettes audio et vidéo; Disque Vidéo Digital; Disque Vidéo Digital informatique; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média; enregistrements audio et vidéo sur tous supports; jeux vidéo, jeux sur ordinateurs., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques., 16, Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cahiers; calendriers; magazines; livres, livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes; fournitures scolaires; stylos; crayons; papier à lettres; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, affiches; autocollants (articles de papeterie), jeux de carte., 18, Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; étuis pour les cléfs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d`écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d`ornement non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, cornes d`animaux, griffes d`animaux, sabots d'animaux, animaux empaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière plastiques, verre argenté (miroiteirie), coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coussins, manches de couteaux non métalliques, baguettes (liteaux) d`encadrement; éventails, figurines (statuettes), statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, vannerie., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; brosses à dents., 24, Tissus et produits textile; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'éxception des chaussures orthopédiques); chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision; jeux électroniques portatifs; peluches; poupées; déguisements en pappier et masques., 29, Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes; graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux, animaux vivants; plantes et fleurs naturelles., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l`exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops., 35, Bureaux de placement en particulier pour artistes; direction professionnelle des affaires artistiques; services d'abonnement à des journaux., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; réparation; services d`installation., 38, Télécommunication, communications par terminaux d`ordinateurs; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet; transmission d`informations par voie télématique; services de diffusion télévisuelle par câble et satellite et services de télévision interactive; télévision par câble; émissions télévisées; diffusion de programmes de télévision; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages, d`excursions et de croisières visites touristiques; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension); services de parcs de stationnement; distribution de journaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation; organisation de loteries et services de divertissement sur Internet; organisation de concours (éducation ou divertissement); édition de livres, revues; abonnements à des journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; représentation de spectacles de sons et lumières; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, production de films sur bandes vidéo; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, culture physique, exploitation d'installations sportives; exploitation de salles de jeux; exploitation de salles de cinéma; services d'imprésarios, jardins d'attractions; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques; services et centres de loisirs et de sport; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musichall; services d'orchestres et de parades, jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes, services de jeux et de divertissement par voie télématique; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel; organisation et conduite de colloques; services de discothèques; services de musées (présentation, expositions); réservation de places de spectacles; services de studios d'enregistrement., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d`hôteliers, réservation d`hôtels; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services véterinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; locations de temps d`accès à un centre serveur de bases de données; élevage d`animaux; services de bars; cafés-restaurants; services de jardiniers paysagistes; salons de beauté; salons de coiffure; conception et design de sites Internet.

   Classification internationale

   9,12,14,16,18,20-21,24-25,28-32,35-39,41-42 → 9,12,14,16,18,20-21,24-25,28-32,35-39,41-42

   Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

5. 17 juil. 2001

   Enregistré

   Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.