CAPE COD 2 ZONES

Marque suisse · 485728 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
485728
Numéro de demande
02540/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 2001
Enregistrée
13 juin 2001
Publiée
17 juil. 2001
Radiée
6 oct. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 9 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

  3. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  4. 25 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  5. 23 sept. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  6. 17 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2001

Parties

Titulaire

LA MONTRE HERMÈS S.A.

LA MONTRE HERMES SA

Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.