SMINT S
Marque suisse · 485946 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 485946
- Numéro de demande
- 15218/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- SMINT S ((fig.))
- Déposée
- 27 déc. 2000
- Enregistrée
- 19 juin 2001
- Publiée
- 20 juil. 2001
- Radiée
- 1 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Jaune, vert, blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.08.2011
- 26 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Enrique Bernat F., S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne → CHUPA CHUPS S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 26 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- CHUPA CHUPS S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne → Perfetti Van Melle S.p.A., Via Venticinque Aprile 7, 20020 Lainate (Milano), Italie
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 3 juil. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Enrique Bernat F., S.A., Avenida Diagonal 662-664, 08034 Barcelona, Espagne → Enrique Bernat F., S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 20 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.