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Marque suisse · 486052 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 486052
- Numéro de demande
- 07806/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 juin 2000
- Enregistrée
- 20 juin 2001
- Publiée
- 25 juil. 2001
- Radiée
- 31 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 05.01.2000 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels d'ordinateur, à savoir logiciels de gestion (contrôle et filtrage) et d'acheminement de publicité par le canal d'un réseau informatique global; manuels d'utilisateur sous forme électronique vendus en tant que partie intégrante des logiciels précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 6 sept. 2001
LPS
- LPS
- 9, Logiciels d'ordinateur, à savoir logiciels de gestion (contrôle et filtrage) et d'acheminement de publicité par le canal d'un réseau informatique global; manuel d'utilisateur sous forme électronique vendus en tant que partie intégrantes de logiciels précités. → 9, Logiciels d'ordinateur, à savoir logiciels de gestion (contrôle et filtrage) et d'acheminement de publicité par le canal d'un réseau informatique global; manuels d'utilisateur sous forme électronique vendus en tant que partie intégrante des logiciels précités.
- Classification internationale
- 9 → 9
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 25 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2001
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.