CATS & DOGS

Marque suisse · 486236 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486236
Numéro de demande
14146/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CATS & DOGS ((fig.))
Déposée
29 déc. 1995
Enregistrée
22 juin 2001
Publiée
30 juil. 2001
Radiée
22 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.06, 03.01.08, 03.01.16, 03.01.24, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.15, 26.01.19, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Colliers pour animaux, colliers en cuir, courroies, harnais, courroies en cuir, guides, rênes, harnachements, harnais, licols, muselières, articles de sellerie, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, sacs à dos, sacs de voyage, peaux d'animaux, habits pour animaux.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, litières; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; produits pour litières.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 18 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  3. 13 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Nizar Dahmani, 14, avenue du Mont-Blanc, 1196 Gland → Nizar Dahmani, Chemin Lally, 1188 St-George

    Publié dans Swissreg le 13.01.2009

  4. 14 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  5. 30 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2001

Parties

Titulaire

Nizar Dahmani

1188 St-George

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.