CATS & DOGS

Marque suisse · 486239 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486239
Numéro de demande
14152/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CATS & DOGS ((fig.))
Déposée
13 janv. 1999
Enregistrée
22 juin 2001
Publiée
31 juil. 2001
Protégée jusqu’au
13 janv. 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.06, 03.01.08, 03.01.16, 03.01.24, 24.17.25, 26.01.05, 26.01.15, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.02
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table, gants de toilette, housses coussins et d'oreillers et de duvets, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, couvertures de lit, literie (linge), dessus-de-lit, tentures murales en matières textiles, napperons, ronds de table (non en papier), sacs de couchage, serviettes de table (en matières textile), tricots (tissus).

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; yaourt glacé (glaces alimentaires)

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; yaourt glacé (glaces alimentaires).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  2. 14 janv. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

  3. 13 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Nizar Dahmani, 14, avenue du Mont-Blanc, 1196 Gland → Nizar Dahmani, Chemin Lally, 1188 St-George

    Publié dans Swissreg le 13.01.2009

  4. 31 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.