H

Marque suisse · 486291 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486291
Numéro de demande
14671/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
13 déc. 2000
Enregistrée
27 juin 2001
Publiée
31 juil. 2001
Radiée
18 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles

Texte déposé

Möbel.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.07.2011

  2. 31 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.