Marque figurative

Marque suisse · 486619 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486619
Numéro de demande
10399/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 avr. 2001
Enregistrée
4 juil. 2001
Publiée
9 août 2001
Radiée
14 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Reiseprospekt.

Sciences, technologie et informatique

Beherbergung; ärztliche Versorgung; Gesundheits- und Schönheitspflege.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  2. 1 nov. 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Stefan Suter, Advokat, Clarastrase 56, 4021 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.11.2010

  3. 9 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2001

Parties

Titulaire

Dr. Rita Albiez

4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.