Marque figurative
Marque suisse · 486692 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 486692
- Numéro de demande
- 12528/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 2000
- Enregistrée
- 9 juil. 2001
- Publiée
- 10 août 2001
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2030
- Classification de Vienne
- 03.07.05, 03.07.24, 20.07.01, 20.07.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Texte déposé
Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
Publicité et services aux entreprises
Gestion des affaires; Administration commerciale; conseils en gestion des affaires
Texte déposé
Geschäftsführung; Unternehmensverwaltung; betriebswirtschaftliche Beratung.
Éducation, divertissement et sport
Formation initiale et continue; Éducation des adultes
Texte déposé
Aus- und Weiterbildung; Erwachsenenbildung.
Sciences, technologie et informatique
Recherche scientifique et industrielle
Texte déposé
Wissenschaftliche und industrielle Forschung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
- 17 avr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Betriebswirtschaftliches Institut und Seminar Basel AG, Eisengasse 6, 4051 Basel → Betriebswirtschaftliches Institut und Seminar Basel AG, Wartenbergstrasse 9, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 11 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
- 16 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Betriebswirtschaftliches Institut, Dr. Braunschweig AG, Gundeldingerrain 53, 4059 Basel → Betriebswirtschaftliches Institut und Seminar Basel AG, Eisengasse 6, 4051 Basel
Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008
- 16 juin 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- GLOOR RUGGLI Rechtsanwälte, Gotthardstrasse 56, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008
- 8 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandro Ruggli, Gloor Ruggli, Rechtsanwälte, Seefeldstrasse 301, 8034 Zürich → GLOOR RUGGLI Rechtsanwälte, Gotthardstrasse 56, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 129 du 08.07.2002
- 10 août 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.