Marque figurative
Marque suisse · 486733 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 486733
- Numéro de demande
- 07668/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 2000
- Enregistrée
- 12 juil. 2001
- Publiée
- 13 août 2001
- Protégée jusqu’au
- 28 juin 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 01.07.07, 02.03.22, 26.04.07, 26.04.13, 26.04.14, 26.04.24
Produits et services
Machines et moteurs
Equipement pour l'excavation, le terrassement, le remblai et la restauration de terre ainsi que pour installations utilitaires souterraines, tel que, excavateurs rotatifs, charrues vibrantes, tracteurs-pelles, pelles mécaniques rétrocaveuses, engins de forage, pousseurs de conduites hydrauliques, brosses et lames de remblayeuses, scies à terre, scies de chaussée, broyeurs hydrauliques, rétro-équarrissoirs, adaptateurs en tant que parties de machines pour outils de descente de puits, lames, outils de traction de conduits, outils d'échantillonnage du sol, convoyeurs à bandes et transporteuses à vis sans fin, machines porte-bobines et machines d'installation de câbles, tuyaux et conduites; équipement de forage guidé, tel que, appareils de forage, unités (blocs) d'alimentation hydraulique, et mélangeurs et pompes, tous vendus en tant qu'unités, et pièces détachées pour ceux-ci.
Outils à main
Mèches.
Véhicules
Remorques de transport, tracteurs, remorques et pièces de structure/de construction pour ces produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 12 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2010
- 13 août 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.