TONO

Marque suisse · 486743 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486743
Numéro de demande
05417/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 mai 2001
Enregistrée
12 juil. 2001
Publiée
14 août 2001
Protégée jusqu’au
31 mai 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Texte déposé

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Vêtements et chaussures

Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → Manidis SA, Route de la Pâle 18, 1026 Denges

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 16 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2020

  3. 21 juil. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-Lausanne → ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 21.07.2017

  4. 7 juil. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    PROVEA SA, Vernand, route des Dragons 9, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.07.2017

  5. 24 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PROVEA, 9, route des Dragons, 1033 CHESEAUX s/LAUSANNE → PROVEA SA, Vernand, route des Dragons 9, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

  6. 24 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

  7. 3 févr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Editions Atlas, 7, route des Dragons, 1033 Cheseaux/Lausanne → PROVEA, 9, route des Dragons, 1033 CHESEAUX s/LAUSANNE
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003

  8. 14 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.