GA

Marque suisse · 486763 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
486763
Numéro de demande
14913/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GA ((fig.))
Déposée
18 déc. 2000
Enregistrée
12 juil. 2001
Publiée
14 août 2001
Radiée
25 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans cette classe); horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 14 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.