Marque figurative
Marque suisse · 486889 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 486889
- Numéro de demande
- 07775/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 juin 2000
- Enregistrée
- 15 juil. 2001
- Publiée
- 16 août 2001
- Radiée
- 23 nov. 2021
- Motif
- Jugement
- Remarques
- Marque imposée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts, poudings; glaces comestibles, poudres, liants et liaisons pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; assaisonnements et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles), sauces à salade, mayonnaise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 22 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.05.2020
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 18 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.12.2009
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 16 août 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.